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Cybermonde

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Forum > Cybermonde > [RK-CL] Accord judiciaire

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Jean-Jaques Sticule

[Pro-spectus]

10/02 (21:53)

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nombre messages : 13427

Président

Confédération Libre

Domicile : Déstructural

J'ai l'honneur de vous annoncer ce soir l'accord judicaire entre la Confédération libre et la Républike de kraland, fruit d'un travail diplomatique d'apaisement et de rapprochement de plusieurs mois, je tiens ici à remercier et saluer tout ceux qui y ont participer, nous franchissons aujourd'hui une nouvelle étape dans ce processus.

Accord judiciaire entre la Républike de kraland et la Confédération libre.


[*r] En cas d'acte délictueux commis par un ressortissant d'un des pays signataires, sur base de flagrant délits ou de preuves récolté par un commissaire, les gouvernement s'engage à coopérer pleinement pour permettre le bon déroulement de l'enquête, ce qui implique donc un transfert de dossier ou un transfert du suspect sur les lieux du crimes.

[*t] En cas d'acte non délictueux de nature à nuire à l'amitié confédéro-kralandaise commis par un ressortissant d'un des pays signataire, son gouvernement de tutelle s'engage à avertir l'individu afin de prévenir une récidive.

[*r] En cas de récidive malgré avertissement, le gouvernement s'engage à prendre des sanctions financière via amendes ou redressement et à reverser les fonds à l'empire ciblé par les méfaits.

[*t] En cas de nouvelle récidive, en sus des sanctions financières graduelles, le commissariat du bonheur sera chargé de prendre l'individu sous sa tutelle.

[*r] Les litiges sont à juger par le Juge du Tribunal Cybermondial.

[*t] Les empires signataires s'engagent à rester membre du Tribunal Cybermondial et du Commissariat du Bonheur pour permettre la bonne application du présent traité.

Signatures

Pour la Républike de kraland : le premier ministre Minos[*n]Valkyry, la ministre des affaires étrangère Belle Valkyry Seraven.

Pour la Confédération libre : le président Jean-Jaques Sticule, le ministre des affaires étrangères Piers.

[/quote]

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Chasseur de cailles, de racailles et de fake news.
Boucher de Structurie, les soldats kralandais, j'en fait du steak bien saignant!
Pour revitaliser la Structurie, et semer les graines d'un nouvel avenir, votez Sticule!

Passion Raton

10/02 (22:04)

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Organisation de Presse

Royaume de Ruthvénie

Jean-Jaques Sticule a écrit :

Monsieur Sticule, Riton de Passion Raton ici, nous avons des questions pour vous ! Qui signe un accord alors qu'il lui reste deux heures de mandat ? Combien de temps pensez vous avoir perdu a négocier un accord que vous allez devoir renégocier selon le résultat des elections kralandaises ? N'avez vous pas l'impression de voler les Kralandais de leur choix démocratique en les engageant a travers un accord signé avec un Gouvernement qui ne les représentera plus dans deux heures ? Merci beaucoup.

[ce message a été édité par Passion Raton le 10/02 à 22:08]

Minos[*n]Valkyry

10/02 (22:58)

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Commissaire de Police Montagne Rouge

Kraland

Domicile : Montagne Rouge

C'est simple, mon éventuel successeur a dit qu'il comptait ne rien faire, donc tant qu'il ne fera rien cet accord perdurera.




Ponant

[Esprit Totem]

10/02 (23:01)

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Citoyen

Khanat Elmérien

Domicile : Quasar

Minos[*n]Valkyry a écrit :

[...]qu'il comptait ne rien faire[...]


"Quoi [:f]
Ne rien faire ?
Jéro, je n'ai pas voté pour toi pour que tu ne fasses rien, tiens le toi pour dit !"


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Spirit of Gaïa

Jean-Jaques Sticule

[Pro-spectus]

10/02 (23:02)

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nombre messages : 13427

Président

Confédération Libre

Domicile : Déstructural

Passion Raton a écrit :

> Qui signe un accord alors qu'il lui reste deux heures de mandat ?

De mon côté il me reste une semaine de mandat et c'est un accord qui s'inscrit dans la droite ligne de l'action diplomatique mené par mes prédécesseurs depuis des mois.
Par ailleurs l'accord a été signé en début d'après midi, à 12h48 par Belle et à 14h45 par Minos si vous êtes à l'heure prêt, désolé d'avoir mis du temps à l'officialiser publiquement. [:|]

> Combien de temps pensez vous avoir perdu a négocier un accord que vous allez devoir renégocier selon le résultat des elections kralandaises ?

Peu j'espère, c'est un accord qui apporte sécurité et sereinité des deux côtés de la frontières, je serais plus qu'inquiet de voir arriver un gouvernement remettant ouvertement en cause cette avancée dans la lutte contre la criminalité cybermondiale.

> N'avez vous pas l'impression de voler les Kralandais de leur choix démocratique en les engageant a travers un accord signé avec un Gouvernement qui ne les représentera plus
> dans deux heures ? Merci beaucoup.

Les élections ne sont pas finis et ce traité protégeant les kralandais d'éventuelles exactions commises par des confédérés et inversement ça va de soit, je ne pense pas avoir volé qui que ce soit, bien au contraire.

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Shoggoth

11/02 (07:03)

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Membre

Jean-Jaques Sticule a écrit :

Bonjour.

J'ai une liste longue comme mon tentacule de crimes, réalisés par Belle et les autres anciens membres du gouvernement, lorsque la Krakovie est passée Ruthvène.
Ils entrent donc dans le cas de la clause "ressortissants". Confirmez vous publiquement que vous allez tout faire pour qu'ils soient punis ?

Si je lis bien les accords, après tout, il n'est indiqué nul part que cela ne concerne que le territoire de la RK ou de la CL.

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Shoggoth

" Maid on the roof "

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Jean-Jaques Sticule

[Pro-spectus]

11/02 (07:35)

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nombre messages : 13427

Président

Confédération Libre

Domicile : Déstructural

Shoggoth a écrit :

Ce sont des resortissants kralandais non confédérés et la province concerné n'est pas non plus confédéré nous ne pouvons donc pas faire grand chose...
Néanmoins si des criminels en fuite venaient à trouver refuge en confédération nous vous aiderions naturellement à les appréhender.

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Shoggoth

11/02 (17:58)

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Membre

Jean-Jaques Sticule a écrit :

Ce sont des resortissants kralandais non confédérés et la province concerné n'est pas non plus confédéré nous ne pouvons donc pas faire grand chose...


Votre impuissance ne me regarde pas. Ni les autres Kralandais. Ni même les Confédérés. Sauf votre femme. Ou maris.
Ce qui m'intéresse, c'est ce qu'il y a dans votre accord.
Et donc, non, comme je l'ai dis, ce n'est pas précisé.

Je peux comprendre que vous, ou Minos, ou Belle, aient sentit le besoin de précipiter les choses.
Et vous vous êtes lamentablement foiré.
Vous avez bien sur le droit d'apporter des amendements à l'accord judiciaire, sauf qu'il devra être ratifié par mon gouvernement également. Jusque la, vos tentatives ne sont pas valables devant une cour de justice.

Donc soit vous appliquez cet accord tel qu'il a été ratifié et donc vous intervenez partout dans le Cybermonde, comment ? Ce n'est pas mon problème, à vous de trouver.
Soit vous déclarez que vous brisez l'accord judiciaire entre la RK et la CL, par incapacité de le respecter.
Soit vous attendez que mon gouvernement valide les amendements... mais bon j'aimerais mieux pas, c'est plus amusant de tout détruire.

Car soyons clairs: La République détient le monopole de la criminalité B-C cybermondiale.
B-C pour bras cassés.
Les criminels d'habitude ne se font pas prendre.
Les nôtres mettent au défi à chacune de leurs interventions le sens du mot "discrétion".
Nous avons donc tout à y gagner et rien à y perdre. [:+]

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Shoggoth

" Maid on the roof "

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[ce message a été édité par Shoggoth le 11/02 à 18:00]

Jean-Jaques Sticule

[Pro-spectus]

11/02 (21:27)

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nombre messages : 13427

Président

Confédération Libre

Domicile : Déstructural

Shoggoth a écrit :

Très bien, j'apporte donc mon entière coopération au gouvernement kralandais en lui prodiguant ce conseil gratuit :

Un transfert de dossier ou un transfert du suspect sur les lieux du crimes permettra de réaliser les enquêtes nécessaires pour trouver les preuves correspondantes aux crimes commis, lesquelles preuves permettrons ensuite de lancer des avis de recherche.
Ou alors vous avez la flemme et dans ce cas il y a aussi la possibilité de lancer amendes, redressement ou avis de recherche arbitraire...


Ne me remerciez pas, c'est bien naturel.

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[ce message a été édité par Jean-Jaques Sticule le 11/02 à 21:30]

Bargash Ruth-Ost

[En PLS galactique [;(]]

12/02 (22:13)

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nombre messages : 1644

Ministre de la Guerre

Royaume de Ruthvénie

Domicile : Nouvelle Volupté

... Fausse démocratie.

Malgré mes a-prioris très négatifs sur toi, je met mes talents au service du Premier Ministre de la véritable Démokratie.
S'il juge que mes talents vous seront utiles en tant que Ministre de l'Économie et Batteur de l'équipe des Petits Poussins Rouges, alors je vous aiderais.

J'en attendrais donc de même de votre part, en tant qu'homme de lois et loyalistes-réactionnaires.

Noué soit Nabla sur cet accord.

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[ce message a été édité par Bargash Ruth-Ost le 12/02 à 22:49]
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Forum > Cybermonde > [RK-CL] Accord judiciaire

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