[Justice Confédérée] Procès - Alex Ombrane 1er vs Happosai

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  Dusk et Aurora

  
  modifié 03/04 (18:26)

  +1 -0 +1 

  Bonjour !
  Ma sœur et moi sommes les patrons d'Alex.
  Nous avons décidé d'apporter une attestation de Moralité pour celui-ci, en tant qu'employeurs !
  
  
  
  C'est un brave petit.
  
  Monique Quiès a écrit :
  
  Vu que le royaume a reconnu le Kraal comme authentique, je suppose que le petit Alex a l'oeil ! Peut-être la dame du Lac lui a-t-elle dit quelque chose ?
  
  La question du propriétaire, c'est autre chose. J'aurai tendance à dire que la religion est propriétaire de la relique, ou l'état qui y est rattaché. Une personne peut-elle s'en prétendre "propriétaire" ?
  
  Du coup, curiosité, vous êtes l'avocate du confédéré dans cette histoire, ou juste de passage comme nous ?
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  Ombreloup

  
  posté 03/04 (18:37)

  +1 -0 +1 

  En tant que commissaire de Lantenac du Lac, et ayant pu voir à l'œuvre le jeune Alex Ombrane, je tiens à lui attribuer un bon point.
  
  
  
  Déjà il s'est très bien comporté lors de son passage chez nous. Ensuite il a correctement entrepris un travail d'investigation pour rechercher une dangereuse castor garou, même s'il a dû être rappelé par sa hiérarchie avant de pouvoir finir son enquête.
  Et surtout lors d'un passage suivant, alors que nos forces de police ont appris qu'il avait un avis de recherche pour un délit mineur, il les a suivit sans faire d'histoire, sans fuir, sans résister à l'arrestation, le temps de tirer tout cela au clair avec les autorités.
  
  Non, vraiment, c'est un bon petit.
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  Précieuse de Tomosan

  
  modifié 03/04 (18:54)

  +2 -0 +2 

  Je remercie les différents intervenants ayant pris la parole jusqu'à présent, et vais récapituler quelques éléments.
  
  1. Jury
  Au vu des 5 votes soutenant sa candidature, je nomme Monsieur Job membre du jury. Il reste donc deux places disponibles, et nous allons laisser un peu de temps à d'autres candidats de pouvoir se présenter et se faire voter parce qu'il y a un biais du premier arrivant.
  Au vu du vote négatif contre la candidature d'obscyne et en dépit de l'expérience prouvée par l'intéressée, celle-ci est rejetée. Il est pris note de sa suggestion d'impliquer Monsieur Wenceslas vont Althem-Blatnoï, qui est libre de proposer sa propre candidature ou pourrait être désigné d'office si le soutien populaire abonde en ce sens.
  Au vu du vote mitigé concernant la candidature de Monsieur K', nous attendrons de voir si d'autres candidats se manifestent avant de statuer.
  Il reste donc actuellement 2 places à pourvoir au sein du jury.
  
  2. Précision du statut des parties
  En clarification sur demande de M. Ombrane, je précise qu'il s'agit d'un procès double, où les deux parties sont à la fois accusées et victimes, donc attaquantes et défenderesses. Au vu des autres parties prenantes du conflit, il est possible que la portée du procès soit élargie par d'autres plaintes ajoutées au même dossier.
  
  3. Précision des montants
  Pour clarifier la situation, nous aurions besoin de connaître avec exactitude :
  inconnu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Happosai à Mme Såtomi lors de l'événément d'Atome
  - inconnu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Happosai à M. Kalogr lors de l'événément d'Atome
  inconnu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Ombrane à M. Happosai lors de l'événement d'Atome (??cc + Kraal)
  connu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Happosai à M. Ombrane lors de l'événement à Structural (788cc + outils de voleur, d'une valeur moyenne de 298cc)
  
  4. Investigation des faits avancés
  - M. Ombrane déclare avoir restitué le Kraal "au Royaume de Ruthvénie", dont il dit être prince, statut dont M. Palakoin atteste que son père vit en Ruthvénie. Nous avons ici besoin de précisions et de preuves : à qui le Kraal a-t-il été restitué, quand et avec quelles preuves ? Qu'est-ce qui atteste de la légitime propriété de cette relique ? L'unique intérêt de ce point est de déterminer ce qu'il faut inclure dans le compte de ce qui a été volé.
  - Mme Alaenys déclare que M. Von Krarovich a accompli le 23/03 une "arrestation citoyenne", ce qui ne peut se faire légalement en Confédération Libre que si la cible est concernée par un avis de recherche en vigueur, et dans le but d'amener la personne recherchée en prison. Était-ce le cas ? Pouvez-vous apporter les précisions utiles à ce sujet ?
  - Mme Alaenys suggère d'appeler à la barre les autres personnes impliquées, à savoir M. Von Krarovich et Mme Såtomi ; si leur disponibilité le leur permet, des interventions de leur part pourrait en effet éclairer certains éléments du présent procès.
  
  5. Éléments ajoutés au dossier
  - Mme Alaenys demande que les 5 tentatives de vol du 23 mars soient incluses dans le dossier. Constat est fait que ces délits sont déjà inclus dans le dossier via la peine, purgée, qu'ils ont générée. Le dossier sera dès lors mis à jour avec ces précisions.
  - Il est pris acte de l'Attestation de Moralité concernant M. Ombrane introduite par M. Dusk.
  - M. Ombreloup, Commissaire de Lantenac-du-Lac, atteste de l'attitude coopérative avec les autorités qu'il a pu constater de la part de M. Ombrane dans une autre affaire, mineure.
  
  6. Éléments rejetés
  - M. Ombrane se dit "huissier", statut auprès des autorités Brunes qui ne confère aucune légitimité à agir sur le territoire Confédéré, ce qu'était Atome au moment des faits.
  - M. Ombrane suppose que la relique du Kraal a été volée, ce qui d'une part relève de l'opinion et d'autre part n'a pas d'importance dans ce dossier, dont la relique n'est qu'un élément collatéral.
  - M. Ombrane déclare que M. Happosai pense que les autorités ne le poursuivront pas, sur base de ses actes et sa nationalité, ce qui constitue une interprétation sans fondement.
  - Mme Alaenys se présente comme impératrice, titre sans pertinence dans le présent dossier. Le titre d'avocate est par ailleurs retenu comme pertinent, elle est donc légitime à intervenir uniquement en cette qualité.
  - Mme Alaenys déclare que l'Empire Brun se souciait du sort des Mutants. Ces propos n'ont pas d'objet dans le cadre du présent procès. Concernant la victime initiale, Mme Såtomi, je me suis rendue inutilement sur place et l'ai personnellement contactée en ma qualité de Ministre de la Justice dès que les faits m'ont été rapportés pour organiser un dédommagement, avant d'avoir connaissance des suites de l'affaire impliquant M. Von Krarovich et M. Ombrane.
  - Mme Quiès met en doute la capacité des accusés à reconnaître le Kraal, cette compétence étant sans objet dans le présent procès, et les éléments d'attestation concernant la relique étant désormais demandés.
  - M. Ombreloup mentionne l'aptitude de M. Ombrane à réaliser un travail demandé, ce qui est a priori sans objet dans le présent procès.
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  Jalala
  modifié 03/04 (19:12)

  +5 -1 +4 

  "Toudoux à vous, Précieuse.
  
  Je me propose pour faire partie du Jury.
  Job et moi, on va vous aider à y voir plus clair !
  Avez-vous des problèmes de cécité ? Souhaitez-vous le massage des 80 continents de la QuantumZONE ? "
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  Deux-Fleurs de Pont-Krivell

  
  modifié 03/04 (20:12)

  +0 -0      

  En tant que personne ayant croisé Alex Ombrane, je tiens à lui attribuer un bisous !
  Car il a été lui même et tel Grouchy aux fraises quand c'était nécessaire.
• obscyne [429]
  posté 03/04 (20:23)

  +0 -1 -1 

  REQUÊTE EN NULLITÉ POUR VICE DE PROCÉDURE
  PORTANT SUR LA NOMINATION DU JURY
  
  Madame la Juge Confédérée,
  
  Je soussignée, intervenante au présent procès, forme par la présente une requête en annulation de la procédure de constitution du jury, pour les motifs graves suivants, portant atteinte directe aux principes fondamentaux d’équité et d’impartialité.
  
  I. Sur l’absence totale de transparence du mécanisme de désignation
  
  Il ressort de vos propres déclarations que la nomination des membres du jury repose sur un système de vote non encadré, dont les caractéristiques demeurent inconnues :
  
  identité des votants : inconnue,
  qualité ou légitimité des votants : inconnue,
  modalités de recueil des votes : inconnues,
  garanties d’intégrité du scrutin : inexistantes.
  
  Ainsi, cinq votes ont suffi à emporter nomination, sans que la juridiction ne soit en mesure de démontrer :
  
  qui sont ces votants,
  - s’ils sont indépendants,
  - s’ils ne sont pas liés aux parties,
  - ni même s’ils existent en tant qu’entités distinctes.
  
  Un tel procédé viole manifestement les principes élémentaires de justice.
  
  II. Sur l’erreur déterminante ayant vicié mon consentement à la procédure
  
  Je tiens à préciser que j’ai été trompée sur la nature même du processus de désignation du jury.
  
  En effet, je pensais légitimement que celui-ci serait :
  
  - soit désigné par l’autorité judiciaire,
  - soit tiré au sort parmi un panel de volontaires,
  - avec, dans tous les cas, le respect d’une pluralité minimale, excluant notamment la surreprésentation d’un même pays ou d’un même bloc d’influence.
  
  Or, il apparaît que la désignation repose en réalité sur un vote opaque, dont ni les règles ni les acteurs ne sont connus.
  
  Cette méprise est déterminante :
  si j’avais eu connaissance de ce mécanisme, je n’aurais jamais proposé ma candidature.
  
  III. Sur une incompatibilité de principe avec ma position
  
  Je rappelle ici un élément fondamental :
  
  Je suis BRUNE!!!
  
  À ce titre, et par principe :
  
  - je ne participe pas aux élections,
  - je ne vote pas — pas même pour influer ou tricher,
  - et je ne me présente pas à des fonctions issues d’un vote.
  
  Ma candidature, en l’espèce, n’a été formulée que dans le cadre d’une erreur sur la nature de la procédure, que je considère aujourd’hui comme viciée.
  
  IV. Sur la confusion grave entre fonction juridictionnelle et logique élective
  
  Il convient également de rappeler une évidence que la présente procédure semble ignorer :
  
  Un jury ne se fait pas élire. Un jury juge.
  
  Le vote appartient à la sphère politique.
  Le verdict appartient à la sphère judiciaire.
  
  Confondre les deux revient à transformer une instance de justice en assemblée d’influence, où la popularité, les réseaux ou les manipulations prennent le pas sur l’impartialité.
  
  Cette confusion constitue une dérive grave, incompatible avec toute prétention à rendre une justice équitable.
  
  V. Sur le risque manifeste de manipulation et de partialité
  
  En l’absence de tout cadre procédural :
  
  - rien n’empêche qu’un groupe coordonné influence la composition du jury,
  - rien ne garantit que les votants ne soient pas parties prenantes directes ou indirectes au litige,
  - rien n’exclut l’hypothèse d’une fabrication artificielle du vote.
  
  Il en résulte un doute sérieux — et suffisant — quant à l’impartialité structurelle du jury.
  
  VI. Sur la rupture d’égalité entre les parties
  
  Ce mécanisme introduit une rupture d’égalité manifeste :
  
  certains candidats peuvent bénéficier de soutiens invisibles et organisés,
  d’autres sont écartés sans que les critères soient vérifiables.
  
  Une telle situation est incompatible avec les exigences fondamentales d’équité.
  
  VII. Sur l’irrégularité substantielle entachant la procédure
  
  Le vice ici soulevé affecte directement la composition même de l’organe appelé à juger.
  
  Or :
  
  une juridiction irrégulièrement composée entraîne la nullité de l’ensemble de la procédure.
  
  Il s’agit donc d’un vice substantiel, non régularisable sans reprise complète.
  
  VIII. Par ces motifs
  
  Je demande :
  
  - L’annulation immédiate de la nomination de Monsieur Job en qualité de juré,
  - La suspension de la procédure de constitution du jury,
  - La mise en place d’un mécanisme transparent, vérifiable et contradictoire de désignation, incluant :
  - identification publique des votants,
  -vérification de leur indépendance,
  - respect d’une pluralité réelle des origines,
  - et, à défaut, un tirage au sort encadré parmi des volontaires clairement identifiés.
  
  À défaut, la présente juridiction ne saurait être regardée comme impartiale, et toute décision rendue devra être considérée comme entachée de nullité.
  
  IX. Sur l’exigence de cohérence et de sincérité procédurale
  
  Permettez-moi, Madame la Juge Confédérée, d’ajouter ceci :
  
  Si votre intention n’est pas de garantir une justice pleinement régulière, alors ayez au moins la cohérence de ne pas en emprunter les apparences.
  
  Car il est toujours préférable d’assumer une logique d’autorité — fût-elle contestable — que de revêtir les formes de la justice tout en en vidant les principes.
  
  Si vous ne voulez pas de l’INJUSTICE BRUNE, alors ne faites pas semblant de faire une procédure régulière.
  Ou alors assumez pleinement la nature de votre système — et nous gagnerons tous du temps.
  
  À ce stade, ce n’est plus seulement la régularité qui est en cause, mais la crédibilité même de votre juridiction.
  
  Niark!!!🐍
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  K'

  
  posté 03/04 (21:51)

  +1 -0 +1 

  Au vue de tous ces nouveaux elements je change d'avis.
  C'est obscyne qui est coupable
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  Happosai
  modéré 03/04 (22:24)

  +0 -0      

  × Ne citez pas tel quel le rapport des événements ou votre rapport personnel (ou celui de quelqu'un d'autre).
  

  [modéré par Modo du Tabarnak le 03/04 à 22:24]

  Chers Citoyens du Cybermonde,
  Très estimée Ministre Précieuse,
  Honorables membres du futur jury,
  Et bien entendu… mon très cher agresseur,
  
  Permettez-moi tout d’abord de vous saluer avec le respect dû à cette auguste assemblée.
  
  Malgré un léger retard indépendant de ma volonté (et probablement lié à quelques détours, poursuites et séjours imprévus en cellule), je tiens à dire combien je suis ravi d’assister aujourd’hui au procès de celui qui m’a si vigoureusement agressé.
  
  Car enfin, si je reconnais volontiers une erreur initiale de ma part envers Madame Satomi — dans un contexte bien particulier de recherche de bombes afin de sécuriser nos provinces — je dois souligner que la réponse de Monsieur Alex Ombrane 1er fut… disons… particulièrement enthousiaste.
  
  Être attaqué, battu, puis dépouillé par un homme que je ne connaissais pas, voilà une manière bien brutale de faire connaissance. J’ignorais que la coutume locale imposait un tel accueil.
  
  Par ailleurs, concernant le gobelet que vous appelez "Kraal", je tiens à préciser que je l’ai trouvé dans un bar de Bisouville, posé là, aux côtés d’une charmante voleuse. Ne voyant aucun propriétaire immédiat, je l’ai simplement mis à contribution pour déguster un jus de fruits multivitaminé, dans un souci évident de santé et d’hydratation.
  Je suis donc ici, non pas pour nier mes torts, mais pour rappeler que l’escalade de violence dont j’ai été victime dépasse largement le cadre d’un simple différend entre gentlemen voleurs.
  
  J'en profite pour ajouter que, suite à cela, ma maison à été cambriolée et j'ai du refaire toute les serrures de cette dernière.
  
  Je fais confiance à la sagesse de cette assemblée pour apprécier la situation avec justesse.
  
  Avec respect, et quelques bleus en guise de témoignage,
  
  Happosai
  Victime occasionnelle, voleur par vocation.
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  Alex Ombrane 1er
  posté 03/04 (23:25)

  +1 -0 +1 

  "Alors même si j’ai une super avocate j’vais répondre à des questions.
  
  Combien m’sieur Happosai a volé à m’dame Satomi ? 4430 !
  Combien m’sieur Happosai a volé à m’sieur Kalogr ? Rien du tout ! Il s’est foiré.
  Combien j'ai volé à m’sieur Happosai ? 4581 ! Et le Kraal du coup. Puis j’ai rendu les sous à m’dame Satomi.
  
  Mais m’sieur Happosai j’crois il s’fait très vieux. Il dit "être attaqué, battu puis dépouillé par un homme que je ne connaissais pas" alors qu’c’est m’sieur Kalogr qui l’a battu, après qu’lui ai pas réussi à le voler !
  Moi j’ai fais qu’la récupération.
  
  Après m’sieur Happosai il dit que "suite à cela" sa maison a été cambriolée.
  Mais c’est un certain m’sieur "Paul Sermine" qui a fait une fausse clef d’chez lui. Et a tenté d’voler son tableau, le 22 mars à 18h34 !
  
  Il enchaîne les faits comme si ça avait un lien ou sa place ici, mais m’sieur Sermine il est confédéré et de Structural, comme m’sieur Happosai.
  Du coup ça a rien à voir avec notre affaire j’pense.
  
  Vlà. J’dis.
  Il tente d’noyer l’poisson ! C’qu’est pas super malin, ca respire dans l’eau l’poisson."
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  Wenceslas von Altheim-Blatnoï
  posté 03/04 (23:48)

  +6 -0 +6 

  Madame la Ministre,
  
  Permettez moi de prendre brièvement la parole.
  
  Madame obscyne me fait l'honneur d'une proposition. Je m'apprêtais à la décliner, car le Saint Kraal figurant au dossier, un Gardien héréditaire des Étangs ne saurait prétendre à l'impartialité sur un sujet touchant aux fondements mêmes de sa charge.
  
  Mais je relève dans les déclarations de Monsieur Happosai une formulation qui appelle un éclaircissement préalable.
  
  Un GOBELET.
  
  Le Saint Kraal de Ruthvénie. Gardé par les Blatnoï depuis que les Altheim-Neufra ont préféré courir après des chandeliers en argent. Posé sur la table de SEPT échansons royaux. Confié à la Dame de l'Étang dans des eaux si anciennes que le mot "ancien" y est lui-même anachronique.
  
  Un gobelet. Trouvé dans un bar. Pour boire du jus de fruits.
  
  Or voici ce que je puis vous apprendre, et qui change la nature même de mon embarras. Sa Majesté la Reine Élune Von Voda a confié le Kraal à ma garde personnelle, en ma qualité de Gardien héréditaire. La relique est en sûreté. La question sacrée est RÉSOLUE.
  
  Ce qui reste devant votre tribunal n'est donc plus qu'une affaire de vols, de restitutions et de poursuites entre particuliers. Matières sur lesquelles je n'ai aucun intérêt personnel, aucun lien avec les parties, et, je le confesse, aucun enthousiasme.
  
  C'est précisément ce qui fait de moi, contre toute vraisemblance, un juré CONVENABLE.
  
  J'accepte.
  
  À une condition. Que Monsieur Happosai soit informé qu'il a bu son jus de fruits dans un objet qui a touché les lèvres de Lord Ruthven lui-même. Car il y a des choses qu'un homme a le droit de savoir, fût-ce après coup.