Ordre judiciaire : habitant de la ville/province/empire > Réponse Règles sujet




  • posté Hier (21:33)
    J'ai une petite question règle, concernant les ordres de police/justice.

    habitant de la province (peu importe qu'il y soit présent ou non), contre un étranger à la province qui y serait présent (dans ce cas, s'il est parti, le temps sera perdu et l'avis sans effet) ou à l'égard d'un dossier transmis (peu importe sa position).


    Un habitant de la province, ça ne prend en compte que la domiciliation et pas la nationalité, on est d'accord ?
    Quelqu'un qui est domicilié dans notre province quel que soit sa nationalité devrait être listé, non ?

    ___

    Je vagabonde de part le cybermonde, et teste ses particularités, en prêchant Sa bonne parole.
  • 13/04

  • 17:33

    Nous sommes tous frères !


  • 17:33

    DarkBloa toi-z-ici ? [:o]

  • 10/04

  • 01:03

    Depuis que Kraland existe, c'est le vrai bonheur...


  • 01:03

    C'est vrai qu'elle est loin l'époque où je terrorisais kraland en hihitant au milieu de la nuit sur le mini chat!!!

  • 08/04

  • 23:01

    La vérité est ailleurs...


  • 23:01

    Krabot depuis que tu as a moitier masqué personne te parle. Ty es pas triste le sang ?

  • Texte généré à 00:33:06