posté 05/04 (15:46)
Désignation des membres du jury
La requête en nullité introduite par obscyne a été examinée. Il en ressort les éléments suivants :
La procédure de désignation des membres du jury se fait conformément au Code Judiciaire Confédéré:
- Chapitre IV Art. 16 §1: "Le jury est composé au minimum de trois membres effectifs et jusqu'à trois membres suppléants"
§1.1 "Le jury peut être étendu à 5 ou 7 membres si la complexité du dossier le nécessite."
§2: "Les membres du jury doivent satisfaire aux conditions de neutralité et de pluralité"
§6: "Les membres du jury sont désignés par le Ministre de la Justice après une procédure de vote telle que décrite à l'art. 17"
- Chapitre IV Art. 17 §1er: "Toute personne domiciliée dans le Cybermonde peut présenter sa candidature motivée et explicitant les liens de parenté ou d'affinité avec l'une ou plusieurs des parties"
§2: "Toute personne domiciliée dans le Cybermonde peut voter pour ou contre une candidature dûment formulée, ce vote étant par défaut anonyme"
§3: "Lorsqu'un résultat probant se dégage, le Ministre de la Justice nomme les membres du jury, effectifs et suppléants"
§3.1: "Cette nomination peut avoir lieu en plusieurs étapes."
§3.2: "Le Ministre de la Justice tient compte du résultat de la procédure de vote présentement décrite sans toutefois qu'elle soit contraignante."
- Chapitre IV Art. 18 §1er: "Les décisions et dispositions préconisées par le jury n'ont pas valeur de jugement"
Dès lors, la nomination de M. Structuran Job est valable et la requête d'annulation est rejetée.
Une erreur est mienne ici, celle d'avoir considéré que le public était familier avec les procédures judiciaires confédérées. J'ai donc présenté une version simplifiée de la procédure afin de donner au public une représentation de la procédure sans devoir lire le Code entier. C'est bien moi, Ministre de la Justice, qui prends les décisions finales, éclairée par les avis des votants et du jury.
obscyne, je vous remercie pour votre intervention qui permet une clarification et vous rassure donc, c'est bien moi qui désigne les jurés, et les suppléants puisque nous avons suffisamment de candidats. Les votes me sont utiles pour évaluer plus rapidement les candidatures et en tenant compte du biais du premier arrivant, et il se trouve qu'ils me semblent cohérents avec le contenu des candidatures. J'ajoute donc une justification de la sélection des candidatures.
Voici donc la composition du jury:
- Structuran Job (RK), déjà désigné, qui rencontre le critère de neutralité et dont les motivations sont convaincantes
- Wenceslas von Althem-Blatnoï (RR), suggéré par une (ex-?)candidate et qui ne présente pas un intérêt démesuré pour ce rôle, ce qui fait de lui quelqu'un sans conflit d'intérêt
- Palakoin (RR), qui n'entretient manifestement pas de relations avec aucune des parties et a déclaré
Suppléance :
- K' (RK), suppléant de M. Palakoi, retenu uniquement à titre de suppléant car il dit "entretenir d'excellentes relations" avec l'une des parties, ce qui met en doute sa neutralité
- Jalala, suppléante de M. Structuran Job, parce que son intégration dans le jury donnerait un nombre pair risquant de générer des votes égalitaires
Les membres du jury proposent une issue au présent cas et votent pour soutenir l'application des différents éléments proposés.
Les suppléants participent au débat au même titre que les membres du jury, mais ne votent pas les propositions finales.
Etant donné qu'on a 5 candidats valables, on peut, si les 3 membres du jury sont d'accord, étendre le jury à 5 membres en conformité avec l'Art. 16 §1.1, qui auront donc tous le droit de vote.
Je vais prendre connaissance dès que possible des nouveaux éléments apportés au cas et les inclurai au dossier, lorsque ma disponibilité mentale me le permettra.
