posté 03/04 (18:45)
Je remercie les différents intervenants ayant pris la parole jusqu'à présent, et vais récapituler quelques éléments.
1. Jury
Au vu des 5 votes soutenant sa candidature, je nomme Monsieur Job membre du jury. Il reste donc deux places disponibles, et nous allons laisser un peu de temps à d'autres candidats de pouvoir se présenter et se faire voter parce qu'il y a un biais du premier arrivant.
Au vu du vote négatif contre la candidature d'obscyne et en dépit de l'expérience prouvée par l'intéressée, celle-ci est rejetée. Il est pris note de sa suggestion d'impliquer Monsieur Wenceslas vont Althem-Blatnoï, qui est libre de proposer sa propre candidature ou pourrait être désigné d'office si le soutien populaire abonde en ce sens.
Au vu du vote mitigé concernant la candidature de Monsieur K', nous attendrons de voir si d'autres candidats se manifestent avant de statuer.
Il reste donc actuellement 2 places à pourvoir au sein du jury.
2. Précision du statut des parties
En clarification sur demande de M. Ombrane, je précise qu'il s'agit d'un procès double, où les deux parties sont à la fois accusées et victimes, donc attaquantes et défenderesses. Au vu des autres parties prenantes du conflit, il est possible que la portée du procès soit élargie par d'autres plaintes ajoutées au même dossier.
3. Précision des montants
Pour clarifier la situation, nous aurions besoin de connaître avec exactitude :
inconnu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Happosai à Mme Såtomi lors de l'événément d'Atome
- inconnu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Happosai à M. Kalogr lors de l'événément d'Atome
inconnu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Ombrane à M. Happosai lors de l'événement d'Atome (??cc + Kraal)
connu - le montant et éventuels objets dérobés par M. Happosai à M. Ombrane lors de l'événement à Structural (788cc + outils de voleur, d'une valeur moyenne de 298cc)
4. Investigation des faits avancés
- M. Ombrane déclare avoir restitué le Kraal "au Royaume de Ruthvénie", dont il dit être prince, statut dont M. Palakoin atteste que son père vit en Ruthvénie. Nous avons ici besoin de précisions et de preuves : à qui le Kraal a-t-il été restitué, quand et avec quelles preuves ? Qu'est-ce qui atteste de la légitime propriété de cette relique ? L'unique intérêt de ce point est de déterminer ce qu'il faut inclure dans le compte de ce qui a été volé.
- Mme Alaenys déclare que M. Von Krarovich a accompli le 23/03 une "arrestation citoyenne", ce qui ne peut se faire légalement en Confédération Libre que si la cible est concernée par un avis de recherche en vigueur, et dans le but d'amener la personne recherchée en prison. Était-ce le cas ? Pouvez-vous apporter les précisions utiles à ce sujet ?
- Mme Alaenys suggère d'appeler à la barre les autres personnes impliquées, à savoir M. Von Krarovich et Mme Såtomi ; si leur disponibilité le leur permet, des interventions de leur part pourrait en effet éclairer certains éléments du présent procès.
5. Éléments ajoutés au dossier
- Mme Alaenys demande que les 5 tentatives de vol du 23 mars soient incluses dans le dossier. Constat est fait que ces délits sont déjà inclus dans le dossier via la peine, purgée, qu'ils ont générée. Le dossier sera dès lors mis à jour avec ces précisions.
- Il est pris acte de l'Attestation de Moralité concernant M. Ombrane introduite par M. Dusk.
- M. Ombreloup, Commissaire de Lantenac-du-Lac, atteste de l'attitude coopérative avec les autorités qu'il a pu constater de la part de M. Ombrane dans une autre affaire, mineure.
6. Éléments rejetés
- M. Ombrane se dit "huissier", statut auprès des autorités Brunes qui ne confère aucune légitimité à agir sur le territoire Confédéré, ce qu'était Atome au moment des faits.
- M. Ombrane suppose que la relique du Kraal a été volée, ce qui d'une part relève de l'opinion et d'autre part n'a pas d'importance dans ce dossier, dont la relique n'est qu'un élément collatéral.
- M. Ombrane déclare que M. Happosai pense que les autorités ne le poursuivront pas, sur base de ses actes et sa nationalité, ce qui constitue une interprétation sans fondement.
- Mme Alaenys se présente comme impératrice, titre sans pertinence dans le présent dossier. Le titre d'avocate est par ailleurs retenu comme pertinent, elle est donc légitime à intervenir uniquement en cette qualité.
- Mme Alaenys déclare que l'Empire Brun se souciait du sort des Mutants. Ces propos n'ont pas d'objet dans le cadre du présent procès. Concernant la victime initiale, Mme Såtomi, je me suis rendue inutilement sur place et l'ai personnellement contactée en ma qualité de Ministre de la Justice dès que les faits m'ont été rapportés pour organiser un dédommagement, avant d'avoir connaissance des suites de l'affaire impliquant M. Von Krarovich et M. Ombrane.
- Mme Quiès met en doute la capacité des accusés à reconnaître le Kraal, cette compétence étant sans objet dans le présent procès, et les éléments d'attestation concernant la relique étant désormais demandés.
- M. Ombreloup mentionne l'aptitude de M. Ombrane à réaliser un travail demandé, ce qui est a priori sans objet dans le présent procès.
